Informations juridiques
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site DalyTrac.
1. Éditeur du site
- Raison sociale
- BME SRL
- Forme juridique
- SRL
- Siège social
- Rue Colonel Bourg 127-129, 1140 Bruxelles (Belgique)
- N° d’entreprise (BCE)
- 0823.758.741
- N° de TVA
- BE 0823.758.741
- Téléphone
- +32 2 609 04 34
- support@dalytrac.com
2. Hébergement
Le site DalyTrac est édité et hébergé par la société BME SRL, dont le siège social est situé à la Rue Colonel Bourg 127-129, 1140 Bruxelles (Belgique). Pour toute question relative à l’hébergement, contactez : support@dalytrac.com.
3. Nous contacter
Pour toute question relative au site ou au logiciel DalyTrac : support@dalytrac.com.
Pour toute demande relative aux données personnelles (RGPD) : support@dalytrac.com.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, interfaces, illustrations, éléments graphiques, vidéos, marques et logiciels sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, adaptation, représentation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite en dehors des usages autorisés par la loi.
Les marques citées sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.
5. Disponibilité et responsabilité
L’éditeur veille à l’exactitude et à l’actualisation des informations publiées. Il ne peut toutefois garantir l’absence d’erreur ni une disponibilité continue du site. Les informations présentées sur le site ne remplacent pas la documentation contractuelle et technique applicable à DalyTrac.
6. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité.
L’utilisation des cookies et autres traceurs est détaillée dans la politique relative aux cookies.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux francophones de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles (Belgique) sont compétents.